Le site de recherche et de calcul de TVS des véhicules terrestre à moteur Kilometresentreprise.com est un service gratuit pour les internautes.
Les outils interactifs en ligne : calculateur, moteur de recherche ainsi que la création d’un espace personnel sont gratuitement accessibles pour tout internaute, dans un cadre d’utilisation professionnelle ou personnelle.
Le contenu éditorial, les données concernant les véhicules ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans l’autorisation express et par écrit de l’éditeur, et reste la propriété de Kms édition.
Les informations communiquées sur ce site sont présentées à titre indicatif et général, et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
Le site Kilometresentreprise.com est un outil interactif dédié à la comparaison des émissions de CO2 des véhicules terrestres à moteur soumis à la TVS (Taxe sur les Véhicules de Société). A ce titre, dans un souci de meilleure visibilité comparative, la présentation visuelle des émissions de CO2 des véhicules sur le site peut être différente de la plaquette officielle du constructeur.
La présentation des émissions de CO2, Montant de la TVS et Ecopastille, mises en ligne, restent soumises à la validation du constructeur ou l’intermédiaire qui le représente (Concessionnaire, Agent, ou intermédiaire financier...).
Seuls les documents officiels (Carte Grise.) peuvent être pris en compte dans le choix définitif de votre véhicule.
Kilometresentreprise.com ne peut être tenu en aucun cas responsable de la présentation des motorisations, Options et émissions de CO2.
Le site Kilometresentreprise.com a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
En application des articles 34 et 36 de la Loi Informatique et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression sur les données collectées sur ce site vous concernant. Pour exercer ces droits, adressez-vous par courrier postal à l'adresse suivante :
KMS Edition
33, Av du Général Leclerc
75014 Paris
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour enregistrer vos demandes de simulation CO2 et vous faire part d'informations et d'offres promotionnelles sur notre site, susceptibles de vous intéresser.
Le site Kilometresentreprise.com est édité par la société KMS Edition :